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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE
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PRIME VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIME VERTE
PUISSANCE VERTE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97702609
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque PRIME VERTE

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIME VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE domicilié(e) 1, Rue de l'Industrie, B.P.9, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 275 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude - France.

La marque PRIME VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIME VERTE est expirée depuis le 30 octobre 2007.

PUISSANCE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN PETALE , GREEN TONIC , PUISSANCE PIECES , FORCE VERTE


PUISSANCE VERTE S.A., Société Anonyme - 1, Rue de l'Industrie, B.P.9, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 353275431


ANDRES Jean-Claude - France


Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299077 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

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